Cercle

Européen de

Soutien à la

Culture

Polonaise

Comment adhérer?

      Nous sommes très heureux de pouvoir présenter le Cercle Européen  de Soutien à la Culture Polonaise.

Créé initialement pour promouvoir les collections de la Bibliothèque Polonaise de Paris, le Cercle a élargi son champ d’action et a désormais l’ambition de contribuer à la conservation, au développement et au rayonnement de la Culture Polonaise et des institutions qui lui sont dédiées à Paris, en France et dans l’espace de l’Union européenne.

 

      Si le rôle de notre Cercle est naturellement d’aider à préserver le riche patrimoine polonais en favorisant les échanges culturels et artistiques entre la France et la Pologne, pays amis depuis toujours, il souhaite aussi promouvoir des artistes contemporains déjà inscrits dans le paysage culturel.

 

Il s’attachera également à susciter et à soutenir toute initiative en direction de la jeunesse, indispensable relais de nos initiatives, de nos actions et de la pérennité de notre patrimoine commun.

 

Conscient que l’une de ses tâches essentielles est de sensibiliser les mécènes, notre Cercle vient de créer un « Fonds de dotation pour le soutien à la culture polonaise ».

Nous remercions nos membres de leur engagement et nous invitons tous les amis de la Pologne à nous rejoindre pour faire rayonner l’héritage de notre culture commune !

 

 

Danuta Dubois

Présidente

Fonds de dotation

« Fonds de dotation pour le soutien de la culture polonaise »

 

La constitution d’un fonds de dotation (Loi du 4 août 2008) a pour but de collecter des dons et des apports au profit d’organismes éligibles au régime du mécénat tel que le CESCP.

Le fonds de dotation peut recevoir les dons manuels (dons d’argent, biens meubles, titres aux porteurs, titres nominatifs), les donations (exonérées des droits de mutation à titre gratuit) et les legs (exonérées des droits de mutation à titre gratuit).

Pour les donateurs, les particuliers et les entreprises, le régime fiscal est celui du mécénat :

- pour les particuliers, application de l’article 200 du Code général des impôts, soit 66 % du don dans la limite de 20 % des revenus reportables sur cinq ans en cas de dépassement ;

- pour les entreprises, appli¬cation de l’article 238 bis du Code général des impôts, soit 60 % du don dans la limite de 5 % du chiffre d’affaires reportables sur cinq ans en cas de dépassement.

 

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DISPOSITIONS FISCALES RELATIVES AUX DONS  EN FAVEUR  DES ORGANISMES D’INTERET GENERAL (Articles 200  et 238 bis du CGI)

 

Le Cercle Européen de Soutien  à la Culture Polonaise a pour  objet social « d’assurer la conservation, le développement et le rayonnement de la Culture Polonaise en France et dans l’espace de l’Union européenne, en s’attachant au soutien et à la promotion des institutions culturelles polonaises sises dans le dit espace ».

Il bénéficie donc du régime fiscal du mécénat ,à savoir :

- pour les particuliers, application de l’article 200 du Code général des impôts, soit 66 % du don dans la limite de 20 % des revenus reportables sur cinq ans en cas de dépassement ;

- pour les entreprises, appli¬cation de l’article 238 bis du Code général des impôts, soit 60 % du don dans la limite de 5 ‰ du chiffre d’affaires reportables sur cinq ans en cas de dépassement.

En vue de la déclaration fiscale de nos membres (impôt sur le revenu et impôt sur la fortune), chacun recevra, lors du mois de janvier, un reçu fiscal, signé du trésorier, et mentionnant la somme versée et le mode de versement.

 

Adhésion